Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par monsieur Richard JOUANNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUIGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Richard JOUANNET domicilié(e) 119 rue Marechal lyautey - 03200 - 03200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard JOUANNET domicilié(e) 119 rue Marechal lyautey - 03200 - 03200 - France.
La marque QUIGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIGNETTE est expirée depuis le 24 novembre 2023.
Richard JOUANNET a également déposé les autres marques suivantes : La Charmille
M. Richard JOUANNET - 119 rue Marechal lyautey - 03200 - 03200 - France
M. Richard JOUANNET - 119 rue Marechal lyautey - 03200 - 03200 - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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